Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7 eco
M. CHAMPION Yves

Numéro de dépôt :
3979611
Date de dépôt :
03/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2023
7 eco de CHAMPION Yves

Présentation de la marque 7 eco

Déposée le 3 février 2013 par monsieur CHAMPION Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7 eco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur CHAMPION Yves domicilié(e) 9 rue des carrières - 57050 - PLAPPEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAMPION Yves domicilié(e) 9 rue des carrières - 57050 - PLAPPEVILLE - France.

La marque 7 eco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 eco est expirée depuis le 3 février 2023.

CHAMPION Yves a également déposé les autres marques suivantes : STOK 9 , ENERGIZER PELLETS , LE N-E-U-F Le Nouvele Elan Unifié pour la France Le 9 , ZERO NEIGE , FIOUL COMBUSTILES LOW COST , GNR ACTION , 109 motors , DKP9 , DKP9


M. CHAMPION Yves - 9 rue des carrières - 57050 - PLAPPEVILLE - France


M. CHAMPION Yves - 9 rue des carrières - 57050 - PLAPPEVILLE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 22 mai 2013 - Retrait partiel n°601380 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage.